Mentions légales
Bienvenue sur lepetitmouton.fr.
Lepetitmouton.fr fournit des produits et les services quand vous visitez ou achetez sur le site internet lepetitmouton.fr (le « site internet »), l'utilisation des produits et services de lepetitmouton.fr, l'utilisation des applications lepetitmouton.fr pour mobile dans le cadre de tout ce qui précède (ensemble ci-après, les « Services lepetitmouton.fr »). Lepetitmouton.fr fournit les Services selon les conditions définies dans cette page.
Editeur :
Le Petit Mouton
SIREN 514 452 036
SIRET 514 452 036 00015
Registre de Commerce de Strasbourg
Adresse du siège social :
40, rue de l’Université 67000 Strasbourg
Tél. 03 88 25 01 67
www.lepetitmouton.fr.
contact*at*lepetitmouton.fr (remplacez *at* par @)
Directrice de la société :
Aiste Cottart
Hébergeur :
PlanetHoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1
Canada. Numéro de téléphone:
(Lun-Ven de 10h00 AM à 17h00h PM GMT -5)
+33 1 76 60 41 43
Illustrations : Madame Odile Servanton propriétaire du blog http://divinedidile.canalblog.com/
Informations relatives aux traitements des données :
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Il stocke des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Nous pourrons ainsi faciliter vos prochaines visites. La conservation de ces informations dans votre ordinateur est temporaire. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Opéra :
Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
Vie Privée
Droits de propriété intellectuelle :
Le présent site constitue une oeuvre dont Le Petit Mouton est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Le Petit Mouton ou de tiers ayant autorisé Le Petit Mouton à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable par Le Petit Mouton, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.
Droits des marques :
L'appellation Le Petit Mouton, le logo, le nom des produits de la gamme Le Petit Mouton et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Le Petit Mouton. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable par Le Petit Mouton ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.
Liens hypertextes :
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.lepetitmouton.fr est libre. La société Le Petit Mouton ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte vers le site www.lepetitmouton.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Licence et accès :
Sous réserve du respect des présentes mentions légales et du paiement de tous les sommes applicables, Le Petit Mouton ou ses fournisseurs de contenu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable à l'accès et à l'utilisation personnelle et non commerciale des Services Lepetitmouton.fr. Cette licence n'inclut aucun droit d'utilisation d'un Service lepetitmouton.fr ou de son contenu pour la vente ou tout autre utilisation commerciale ; de collecte et d'utilisation d'un listing produit, descriptions, ou prix de produits; de toute utilisation dérivée d'un Service lepetitmouton.fr ou de son contenu ; de tout téléchargement ou copie des informations d'un compte pour un autre commerçant ; ou de toute utilisation de robot d'aspiration de données, ou autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données.
Tous les droits qui ne vous ont pas été non expressément accordés dans ces Conditions d'Utilisation ou dans les Conditions d'un service sont réservés et restent à Le Petit Mouton ou à ses licenciés, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits, ou tout autre fournisseur de contenu. Aucun Service Lepetitmouton.fr ou tout ou partie de celui-ci ne doit être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.
Vous ne devez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage (framing) pour insérer toute marque, logo ou autre information commerciale (y compris des images, textes, mises en pages ou formes). Vous ne devez pas utiliser de méta tags ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques déposées Le Petit Mouton sans notre autorisation expresse et écrite.
Vous ne devez pas faire un mauvais usage d'un Service lepetitmouton.fr. Vous devez utiliser les Services Lepetitmouton.fr comme autorisé par la loi. Les licences accordées par Le Petit Mouton prendront fin si vous ne respectez pas les présentes mentions légales.
Limitation de responsabilité :
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Le Petit Mouton ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Le Petit Mouton. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité des Services lepetitmouton.fr et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Services lepetitmouton.fr ne peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.
Dans le cadre de ses relations avec des professionnels, Le Petit Mouton n'est pas responsable (i) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute notre part, ou (ii) des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), ou (iii) toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service lepetitmouton.fr.
Nous ne serons pas tenus pour responsables des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de voir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d'une cause hors de notre contrôle raisonnable.
Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n'exclure notre responsabilité en cas de dol, ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé(e) par notre négligence ou une faute lourde.
Mineurs
Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons de produits pour les enfants mais les achats sont effectuées par des personnes majeures. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Service lepetitmouton.fr que sous la responsabilité d'un adulte ou d'un tuteur.
Modifications du service ou des mentions légales
Nous nous réservons le droit de faire des modifications sur tout Service lepetitmouton.fr, à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes mentions légales à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et mentions légales en vigueur au moment où vous utilisez le Service lepetitmouton.fr. Si une stipulation de ces mentions légales est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Afin de garder les Logiciels lepetitmouton.fr à jour, nous pouvons offrir des mises à jour automatiques ou manuelles à tout moment et sans notification préalable.
Renonciation :
Si vous enfreignez ces mentions légales et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces mentions légales.
Mentions légales rédigées le 1er septembre 2013.